Financer les coûts d’urbanisation dans les opérations d’aménagement
Cette étude porte sur les modalités concrètes de financement des coûts induits de l’urbanisation dans les opérations d’aménagement, notamment celui des équipements publics.
Contact au PUCA
Responsable de l’action : François Ménard
Chargée de valorisation : Bénédicte Bercovici
Objectifs et partenaires du programme
Partenaires
Initiée par le réseau des Finances Locales et cofinancée par le PUCA, le LIFTI, l’Eurométropole de Strasbourg et l’Institut Paris Région, cette étude est conduite par Joël Idt, Marie Llorente, Yoan Miot, Thierry Vilmin.
Cette recherche et son suivi s’inscrivent dans le cadre d’un partenariat avec le réseau FIL(Finances Locales) créé à l’initiative du Lab’Urba (Université Paris-Est) et de l’Assemblée des communautés de France (AdCF) dont l’objet, dans un contexte d’intenses mutations dans le domaine de la fiscalité et des finances locales, est de favoriser le développement d’une réflexion à caractère scientifique pour apporter des éclairages quantitatifs mais également qualitatifs sur les transformations en cours.
Cette recherche porte sur les modalités concrètes de financement des coûts induits de l’urbanisation dans les opérations d’aménagement, notamment celui des équipements publics.
Parmi les stratégies possibles des collectivités locales pour s’adapter à un cadre budgétaire plus contraint, figure en effet en bonne place la mise à la charge des opérateurs immobiliers, fonciers et des propriétaires d’une part croissante de ces dépenses induites. Or les évolutions du monde de l’aménagement urbain complexifient singulièrement les conditions d’équilibre des opérations et fragilisent la concrétisation de ces objectifs publics.
A partir de neuf opérations d’aménagement contrastées dans quatre agglomérations : Dunkerque, Paris, Rennes, Strasbourg, sont analysés les contraintes, les choix et les négociations qui guident l’élaboration des bilans financiers et leurs implications, ainsi que la manière dont les acteurs parviennent malgré tout à équilibrer économiquement les opérations.
A lire
- Joël Idt,
- Marie Llorente,
- Thierry Vilmin,
- Yoan Miot
Cet ouvrage traite des évolutions du financement des opérations d’aménagement, et plus particulièrement aux modalités concrètes de financement des coûts induits de l’urbanisation dans les opérations d’aménagement urbain. À travers une comparaison d’opérations d’aménagement, il présente une analyse des négociations qui guident l’élaboration des bilans financiers des opérations d’aménagement. Puis, il illustre cette analyse par 9 études de cas dans quatre agglomérations françaises.
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