Intercommunalité à l’épreuve des faits (2008-2012)

La recherche urbaine a toujours été attentive à la coopération intercommunale.
Déjà au début des années 80, en association avec la Fédération des Agences d’urbanisme, elle avait suscité la réalisation de travaux menés, notamment, dans le champ des finances communales et intercommunales.
Cet intérêt s’était ensuite manifesté tout au long du programme du Plan urbain dédié à la gestion locale et aux services urbains ainsi que de celui consacré au développement économique et à l’urbanisation.
Des recherches, ainsi qu’un état des lieux rédigé par Philippe Estèbe avaient ponctué cet investissement en continu.
Plus récemment, la promulgation des lois Chevènement, Voynet, SRU a dynamisé la construction de l’intercommunalité.
Un séminaire du PUCA a été l’occasion d’identifier les principaux enjeux et souligné l’investissement de nombreux chercheurs dans ce domaine.
Un document de synthèse intitulé « L’intercommunalité à l’épreuve des faits » rédigé par Paul Boino, Xavier Desjardins et Philippe Estèbe a permis d’en rassembler les principales contributions de recherche et de les mettre en perspective.
C’est à la suite de cette publication que le PUCA a convenu de lancer une consultation qui incitait les chercheurs à s’attacher à l’intercommunalité en action.
Intitulé « L’intercommunalité à l’épreuve des faits » cette consultation invitait les chercheurs à faire porter leurs investigations dans deux directions :

  • Tout d’abord, le texte de l’appel à recherche a mis l’accent sur les mesures effectives prises par les intercommunalités dans le champ de politiques publiques. Politiques de l’habitat, politiques environnementales, politiques de développement économique étaient citées.
    Dans ce cadre il était recommandé de faire porter les investigations sur les ressources mobilisées, en particulier les ressources financières, ainsi que sur le montage concret d’opérations clairement identifiées.
  • L’analyse des mécanismes d’identification des objectifs poursuivis et Gouvernement des villes et fabrique du bien commun, les moyens mis en œuvre pour les atteindre étaient également des pistes de travail évoquées.
  • Puis, dans une deuxième partie, la consultation demandait aux chercheurs de s’interroger sur la production de normes d’action par les intercommunalités.
    Cette question s’articulant, bien évidemment, avec celle de la production d’une expertise portée par les intercommunalités.

Lancement de l’action :

Résultats de l’action :

Ouvrage du PUCA en lien avec cette action, disponible par commande chez les libraires.

  • Intercommunalité : politique et territoire
    Paul Boino et Xavier Desjardins - Editions La Documentation française, février 2009 ; ISBN : 978-2-11-007426-13 ; DF 5HC14450 - 212 pages ; Prix 22 €

Rapports de recherche :

  • Gouvernements (les) locaux en question - BOINO Paul, DELAGE Aurélie, 2010
  • Implication (l’) financière des intercommunalités au service des politiques de l’habitat -NAVARRE Françoise (dir.), CORDIER Mathide, GUELTON Sonia, LE HERVET Maud, ROUSSEAU Marie-Paule, DRIANT Jean-Claude, 2010
  • La production des politiques de l’habitat dans trois communautés d’agglomération littorales - Pierre Mazet de l’Université de La Rochelle
  • Les politiques intercommunales entre coopération, coordination et compétition - La mise en oeuvre des principes de mixité et de durabilité par les communautés d’agglomération délégataires de la gestion des aides à la pierre-Renaud Epstein avec la collaboration de Thomas Kirszbaum et Hélène Macaire, Rapport final – Septembre 2011
  • Le territoire contre la Ville - Alain Bertho, Marianne Herard, Sylvain Lazarus, Virginie Robert
  • Habiter la ville , accéder aux territoires - Articulations habitat-déplacements-développement économique dans les politiques d’aménagement intercommunales - Caroline Gallez, Marianne Ollivier-Trigalo et Mariane Thébert
  • Les politiques environnementales à l’épreuve de l’intercommunalité : vers de nouveaux territoires d’action - Mathieu Bonnefond, Marie Fournier, Corinne Larrue, Corinne Ma,son, Patrick Mozol, Eliserichard, Laurence Rocher
  • L’intercommunalité : Evaluer l’efficacité d’un objet institutionnel inédit, Magali TALANDIER, Philippe ESTEBE
  • L’implication financière des intercommunalités au service des politiques de l’habitat, Mathilde Cordier, Sonia Guelton, Maud Le Hervet, Françoise Navarre (resp. scientifique), Marie Paule Rousseau, avec la participation et le soutien de Jean-Claude Driant

Autres documents en lien avec l’action

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