Le rôle du foncier dans les marchés immobiliers

Coordinateur scientifique du projet : Guillaume Chapelle, professeur assistant en économie, CY Cergy Paris Université, chercheur au LIEPP, Sciences Po Paris
Autres chercheurs impliqués : Alain Trannoy et Etienne Wasmer

Le but de ce projet de recherche est de comprendre plus en détail le rôle de la terre, des marchés fonciers et de leur réglementation dans les dynamiques de production et la conjoncture immobilière. Pour ce faire le projet s’articule autour de 3 objectifs :
1. Développer des indicateurs de réglementation foncière en Ile-de-France puis sur l’ensemble du territoire. Pour ce faire nous tenterons de numériser de manière automatisée les informations contenues dans les plans locaux d’urbanisme afin d’identifier les règles qui s’appliquent aux parcelles. Cela devrait permettre d’évaluer l’influence des règles d’urbanisme sur la valeur des terrains, en particulier lorsque ces dernières sont contraignantes.
2. Evaluer la valeur (et la part du foncier) pour l’ensemble des parcelles franciliennes et évaluer le rôle de la réglementation sur leur utilisation et leur valorisation. Différentes méthodologies seront explorées et comparées dans ce but. La méthode pourra être extrapolée aux territoires pour lesquels suffisamment d’information aura été collectée. Cela devrait permettre d’évaluer la distribution de la terre dans la population et d’étudier la faisabilité de réformes des bases fiscales et de la fiscalité foncière.
3. Evaluer le rôle de la réglementation sur l’élasticité prix de l’offre de logements. Une dernière partie tentera d’estimer l’élasticité de l’offre de logement en isolant le rôle de la réglementation foncière dans l’inflation immobilière.

Discipline : Sciences économiques
Thèmes : Foncier Foncière (Réglementation) / Foncière (Valeur) / Elasticité des prix immobiliers
Le projet se déroule de 2022 à 2025.

Financement
Projet financé dans le cadre du programme de recherche "Les défis économiques d’un foncier et d’un logement abordables (2022-2025)" par un collectif de 16 organisations coordonné par l’Union sociale pour l’habitat.

Partenariat
L’Aorif, Union sociale pour l’habitat d’Île-de-France, l’Association nationale des Établissements publics fonciers locaux, l’AURA Hlm Auvergne-Rhône-Alpes, la Banque des Territoires, Bordeaux Métropole, la Direction de l’habitat, de l’urbanisme et des paysages (DHUP), la Fédération nationale des coopératives Hlm, la fédération des entreprises sociales pour l’habitat, la Fédération des offjces publics de l’habitat, Habitat social en Occitanie, l’Institut pour la recherche de la Caisse des Dépôts, l’Institut des hautes études pour l’action dans le logement (IDHEAL), la Métropole de Lyon, la Métropole de Rennes, le Plan urbanisme, construction, architecture (PUCA), l’Union sociale pour l’habitat (USH), et la Ville de Paris.

Publications
• Un dossier de recherche est accessible sur le centre de ressources de l’USH.
• Un blog consacré au programme de recherche est en préparation.

Contact
guillaume.chapelle@sciencespo.fr

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