Evaluation en coût global d’un projet et d’une opération d’aménagement (2018)

publié le 31 octobre 2018

Objectifs de la recherche-action

L’objectif de cette recherche exploratoire était de proposer une méthode d’évaluation ex ante de programmes ou d’opérations d’aménagement s’appuyant sur une approche en coût global. Cette approche est principalement destinée aux collectivités locales et territoriales pour l’analyse de leurs projets et opérations d’aménagement. L’ambition est de proposer un outil d’évaluation ex ante quantitatif qui permet de comparer des scénarios ou des variantes par rapport à une option de référence. Il s’agit donc bien d’élaborer un outil d’aide à la décision.
La démarche quantitative ex ante peut constituer un élément important de la future décision d’une collectivité dans un programme d’aménagement, une fois l’opportunité et la faisabilité du projet reconnues. Elle rentre dans une double démarche de planification budgétaire d’une part (prévision des dépenses et recettes de fonctionnement de la zone aménagée) et de politique publique environnementale, sociale et économique d’autre part. Ces deux dimensions se retrouvent dans l’analyse du coût global avec, d’une part, le coût global direct pour la collectivité et, d’autre part, le coût global élargi intégrant une analyse de la valeur du projet.
L’approche consiste à définir un programme d’aménagement à partir d’indicateurs physiques et monétaires tels que surface et coût de voiries, surface et coût des espaces verts, longueur et coût des réseaux (eau, assainissement, télécom…), surface de planchers de différents équipements publics, de logements privés ou sociaux, de commerces, de services. Ce programme induit des dépenses de maintenance des systèmes techniques, d’exploitation (énergie, fluides), de grosses réparations et renouvellement qui sont estimées à partir de ratios validés par les collectivités et qui permettent de calculer le coût global direct d’un scénario de référence.
Des externalités sont ensuite évaluées pour ce scénario. Ont été retenues des externalités environnementales (émissions de gaz à effet de serre, consommation d’énergie non renouvelable, émissions de polluants atmosphériques), économiques (impacts sur les dépenses induites de déplacements pour les ménages, emploi généré ou conservé, coût social évité, retour sur les finances publiques locales) et touchant à la qualité de vie (qualité des espaces extérieurs, qualité de l’air, nuisances acoustiques). Ces externalités ont, toutes, fait l’objet d’une monétarisation, c’est-à-dire d’une évaluation monétaire du dommage ou du bénéfice créé, suite à une importante étude bibliographique.
Les externalités retenues ne constituent pas une liste exhaustive et certaines pourraient être ajoutées telles que la valeur des services offerts par la biodiversité ou le temps perdu ou gagné par les acteurs économiques. Certaines externalités pourraient être approfondies, comme le calcul du retour pour les finances publiques locales (calcul précis de la valeur locative, des coefficients d’exonération, de la CFE, de la taxe transport…), le contenu en carbone des investissements réalisés (analyse du cycle de vie), une analyse plus précise de la population qui va venir s’installer…

En savoir plus : Marc Jaouen

Résultats de l’action

Recherche-action effectuée par La Calade avec un appui financier du PUCA, de la Ville d’Antony, de la Ville de Saintes et un autofinancement.

  • Synthèse-résumé : synthèse (format pdf - 624.7 ko - 31/10/2018)
  • EVALUATION EN COUT GLOBAL D’UN PROJET & D’UNE OPERATION D’AMENAGEMENT - Volume 1 : PROPOSITION D’UNE METHODOLOGIE - Rapport final (format pdf - 2.7 Mo - 31/10/2018) - (133 pages) - COTE PUCA 1979
  • EVALUATION EN COUT GLOBAL D’UN PROJET & D’UNE OPERATION D’AMENAGEMENT - Volume 2 : Etudes de cas (format pdf - 2.7 Mo - 31/10/2018) - (87 pages) - COTE PUCA 1979