Intercommunalité à l’épreuve des faits (2008-2012)

publié le 24 novembre 2015 (modifié le 3 octobre 2017)

La recherche urbaine a toujours été attentive à la coopération intercommunale.
Déjà au début des années 80, en association avec la Fédération des Agences d’urbanisme, elle avait suscité la réalisation de travaux menés, notamment, dans le champ des finances communales et intercommunales.
Cet intérêt s’était ensuite manifesté tout au long du programme du Plan urbain dédié à la gestion locale et aux services urbains ainsi que de celui consacré au développement économique et à l’urbanisation.
Des recherches, ainsi qu’un état des lieux rédigé par Philippe Estèbe avaient ponctué cet investissement en continu.
Plus récemment, la promulgation des lois Chevènement, Voynet, SRU a dynamisé la construction de l’intercommunalité.
Un séminaire du PUCA a été l’occasion d’identifier les principaux enjeux et souligné l’investissement de nombreux chercheurs dans ce domaine.
Un document de synthèse intitulé « L’intercommunalité à l’épreuve des faits » rédigé par Paul Boino, Xavier Desjardins et Philippe Estèbe a permis d’en rassembler les principales contributions de recherche et de les mettre en perspective.
C’est à la suite de cette publication que le PUCA a convenu de lancer une consultation qui incitait les chercheurs à s’attacher à l’intercommunalité en action.
Intitulé « L’intercommunalité à l’épreuve des faits » cette consultation invitait les chercheurs à faire porter leurs investigations dans deux directions.
Tout d’abord, le texte de l’appel à recherche a mis l’accent sur les mesures effectives prises par les intercommunalités dans le champ de politiques publiques. Politiques de l’habitat, politiques environnementales, politiques de développement économique étaient citées.
Dans ce cadre il était recommandé de faire porter les investigations sur les ressources mobilisées, en particulier les ressources financières, ainsi que sur le montage concret d’opérations clairement identifiées.
L’analyse des mécanismes d’identification des objectifs poursuivis et Gouvernement des villes et fabrique du bien commun, les moyens mis en œuvre pour les atteindre étaient également des pistes de travail évoquées.
Puis, dans une deuxième partie, la consultation demandait aux chercheurs de s’interroger sur la production de normes d’action par les intercommunalités.
Cette question s’articulant, bien évidemment, avec celle de la production d’une expertise portée par les intercommunalités.


Lancement de l’action :

Résultats de l’action :

Ouvrage du Puca en lien avec cette action :

Les ouvrages sont disponibles soit par commande au Cerema soit chez les libraires.

  • Intercommunalité : politique et territoire Paul Boino et Xavier Desjardins Editions La Documentation française, février 2009 ; ISBN : 978-2-11-007426-13 ; DF 5HC14450 - 212 pages ; Prix 22 €

Rapports de recherche :

  • Habiter la ville , accéder aux territoires Articulations habitat-déplacements-développement économique dans les politiques d’aménagement intercommunales Caroline Gallez, Marianne Ollivier-Trigalo et Mariane Thébert

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